Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site https://programmes.mabullebienetre.fr est édité par :

Martine Poulain, exerçant en entreprise individuelle (micro-entreprise) sous l’enseigne Ma Bulle Bien-Être.

2. Directrice de la publication

La directrice de la publication est Martine Poulain, en sa qualité de représentante légale de l’entreprise individuelle Ma Bulle Bien-Être.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

4. Nature de l’activité

Ma Bulle Bien-Être propose des accompagnements personnalisés en sophrologie, aromathérapie et approches énergétiques, à destination principalement de femmes adultes vivant une situation de surcharge mentale.

Martine Poulain n’est pas un professionnel de santé au sens du Code de la santé publique. Les accompagnements proposés ne constituent ni un acte médical, ni un acte de psychothérapie, ni un diagnostic, ni un traitement médical. Ils ne se substituent en aucun cas à un suivi médical ou psychologique, qui demeure indispensable en cas de pathologie identifiée ou de symptômes durables.

En cas de doute sur votre état de santé, il est de votre responsabilité de consulter un professionnel de santé compétent.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site programmes.mabullebienetre.fr — incluant notamment la structure générale, les textes, les illustrations, les photographies, les vidéos, les enregistrements audio, les éléments graphiques, le code source, ainsi que la dénomination « Ma Bulle Bien-Être », le nom « Calme Durable » et les logos associés — est la propriété exclusive de Martine Poulain ou de ses partenaires l’ayant autorisée à diffuser ces éléments.

Conformément aux dispositions des articles L.122-4 et L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse de Martine Poulain, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Les marques, dénominations et logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) protégées au titre de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces marques ou logos est prohibée.

6. Crédits photographiques

Les photographies et illustrations utilisées sur le site proviennent des sources suivantes :

• Martine Poulain Photographie (photographies originales)
• Pixabay (pixabay.com) — banque d’images libres de droits
• Freepik (freepik.com) — banque d’images libres de droits
• Pexels (pexels.com) — banque d’images libres de droits

L’utilisation de ces ressources est conforme aux licences applicables de chacune des plateformes citées.

7. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles dans le cadre de votre navigation sur le site, de votre inscription à la newsletter, de votre demande de contact, du téléchargement de ressources ou de votre souscription à un programme d’accompagnement est encadré par notre Politique de Confidentialité, consultable à l’adresse suivante :

https://programmes.mabullebienetre.fr/politique-confidentialite/

Cette Politique précise notamment les finalités des traitements, les bases légales, les durées de conservation, les destinataires de vos données, les transferts éventuels hors Union européenne, ainsi que les modalités d’exercice de vos droits (accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, retrait du consentement).

8. Cookies

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9. Liens vers d’autres sites

Le site programmes.mabullebienetre.fr peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Ces liens sont proposés à titre informatif pour faciliter votre navigation.

Martine Poulain n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et ne saurait être tenue responsable du contenu, des produits, des services ou des pratiques en matière de protection des données personnelles qui y figurent.

10. Contenus intégrés depuis d’autres sites

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11. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige relatif à une prestation et après tentative de résolution amiable préalable, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Le médiateur compétent est :

12. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes relève de la compétence du Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse (Ain), sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.

13. Signalement de contenu illicite

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), tout signalement de contenu manifestement illicite présent sur le site peut être adressé :

• à l’éditeur, via le formulaire de contact : programmes.mabullebienetre.fr/contact/
• à l’hébergeur : Infomaniak Network SA — www.infomaniak.com/fr/support

14. Site principal Ma Bulle Bien-Être

Les présentes Mentions Légales sont propres au site programmes.mabullebienetre.fr, dédié aux programmes d’accompagnement en ligne.

Le site principal mabullebienetre.fr, qui présente les prestations à l’unité (séances individuelles de sophrologie, soins énergétiques, aromathérapie, massages), dispose de ses propres documents légaux, consultables à ces adresses :

• Conditions Générales de Vente : mabullebienetre.fr/conditions-generales-de-vente-prestations/
• Politique de Confidentialité : mabullebienetre.fr/politique-de-confidentialite/
• Mentions Légales : mabullebienetre.fr/mentions-legales/

15. Modification des Mentions Légales

Les présentes Mentions Légales peuvent être amenées à évoluer à tout moment pour tenir compte de modifications légales, techniques ou organisationnelles. La version applicable est celle en vigueur à la date de votre consultation.